STATUTS DE L'ASSOCIATION KRYPTONITE HILL Convertir en PDF Version imprimable Email:

 

ASSOCIATION KRYPTONITE HILL 

 

Article 1                Nom

 

Sous la dénomination KRYPTONITE HILL, il est créé une association sans but lucratif, organisée conformément aux présents statuts et aux articles 60 et suivants du code civil suisse.

 

Article 2                Lieu du siège du président

 

Le siège de l’association est à Anzère. La durée de l’association n’est pas limitée dans le temps.

 

Article 3                Buts

 

KRYPTONITE HILL  a pour but la promotion du tourisme d’altitude par le biais d’événements sportifs et culturels et le développement d’infrastructures liées à ces activités. Elle est politiquement et confessionnellement indépendante.

 

Les objectifs doivent être atteints par :

 

-          La coordination des projets

-          La mise en place des moyens de communication

(séances d’information, site Internet, mailings, flyers, affiches, annonces…)

-          La recherche de fonds

-          La gestion du budget

-          La publication des activités de l’association

 

 

Article 4                Mise en œuvre des buts

 

Pour atteindre ce but, l’association s’engage à mettre à disposition et/ou à trouver les ressources financières, logistiques et organisationnelles nécessaires.

 

 

Article 5                Ressources

 

Les ressources de l’association proviennent :

 

-          De la taxe unique d‘entrée de frs. 50. --

-          Des cotisations annuelles des membres

-          De financement des sponsors et partenaires

-          De subventions d’organismes publics et privés

-          Des recettes des activités impliquant l’association

-          Revenus de toute sorte

 

Est considéré comme recette le reliquat après couverture des charges et les dédommagements des artistes. Les dédommagements sont fixés par les artistes en accord avec la direction. Le directoire est autorisé de décider des dépenses dans les limites du budget fixées annuellement.

 

Article 6                L’attribution des bénéfices

 

Tout éventuel bénéfice sera réinvesti dans l’association. Si l’investissement porte sur du matériel, le montant investi sera évalué en fonction de l’activité qui est à la source de ce bénéfice.

 

Article 7                Exercice annuel et cotisation

 

L’exercice annuel s’étend du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Les cotisations annuelles des membres sont fixées par l’assemblée générale et perçues à chaque fois au mois de janvier. Les engagements du KRYPTONITE HILL ne sont garantis que par l’avoir de l’association. Toute garantie personnelle de membres du club est exclue.

 

 

 

Article 8                Responsabilité à l’égard des tiers

 

L’association répond seule de ses dettes ou engagements, à l’exclusion de toute responsabilité individuelle de ses membres.

 

 

Article 9                Adhésion

 

L’adhésion de tout nouveau sociétaire doit être acceptée par la totalité du directoire.

 

 

Article 10             Organes et attribution

 

Les organes de l’association sont :

 

1.       Le directoire. Il est l’organe suprême de l’association.

2.       L’assemblée générale. Elle a pour but de :

 

-          déterminer les nouvelles opportunités d’activité du KRYPTONITE HILL

-          d’échanger les opinions de tous les sociétaires

-          de communiquer l’état de comptes

-          d’approuver l’agenda des activités futures pour la prochaine saison par majorité de sociétaires.

 

La direction s’engage à prendre en considération et à intégrer dans ses prises de décision les propositions et remarques faites par tout sociétaire lors de l’assemblée générale.

 

 

Article 11             Le directoire

 

Le directoire se compose des 7 membres permanents ci-dessous. La durée du mandat est d‘une année, la réélection est possible. En cas d‘une retraite pendant le temps du mandat, le directoire se complète soi-même jusqu‘à la prochaine assemblée des délégués. Le directoire prend ses décisions par la simple majorité. Il faut dresser un procès-verbal de chaque réunion. La demande d’adhésion au directoire doit être adressée au président par écrit et doit être acceptée par tous les membres du directoire.

 

Membres :

1.       David Chabbey

2.       Hervé Savioz

3.       Julien Bétrisey

4.       Xavier Oreiller

5.       Patrick Savioz

6.       Cédric Jost

7.       Delphine Gaillard

 

 

Le directoire :

-          Représente KRYPTONITE HILL en dehors

-          Cultive les relations avec les services publics et autres organisations

-          Prépare les stratégies à court et long terme

-          Dirige l‘assemblée des délégués

-          Est en mesure de convoquer des réunions du directoire

-          Fait la caisse

-          Détermine les priorités

-          Coordonne et surveille les groupes de travail et de projet

-          Choisit le directeur d‘un groupe de travail ou de projet

-          Organise des conférences de presse et tout autre moyen de communication

-          Organise des événements

 

 

Article 12             Les tâches du directoire

 

Le directoire :

-          assure la gestion administrative de l’association

-          intègre au mieux les décisions de l’assemblée générale

-          accepte ou réfute les demandes d’adhésion

 

 

Article 13             Réunion

 

L’assemblée générale se réuni en séance ordinaire une fois par année. Elle se réunit en outre, en séance extraordinaire convoquée soit par le directoire, soit lorsque la demande est faite par un tiers de ses membres.

Article 14             Démission de l’association

 

Toute démission doit être annoncée par écrit au président de l’association avec effet immédiat.

 

 

Article 15             Exclusion de l’association

 

L’exclusion d’un membre de l’association est prononcée avec effet immédiat lorsque la totalité de la direction en fait la demande écrite au président.

 

 

Article 16             Dissolution de l’association

 

Une dissolution du club ne peut pas avoir lieu, aussi longtemps que 3 membres se déclarent prêt à assurer sa continuation. En cas de dissolution de l’association, son avoir social sera confié pour gérance à la Commune d’Ayent qui le tiendra à disposition d’une nouvelle association qui pourrait se fonder ultérieurement dans la commune d’Ayent. Si aucune nouvelle fondation d’association n’a lieu dans les 10 ans qui suivent la dissolution de l’association en question, sa fortune devient propriété de la Commune est doit être consacrée à l’encouragement du sport dans la Commune.

 

 

Article 17             Modification des statuts

 

Ces statuts peuvent être modifié par l’assemblée générale, par la majorité absolue des voix des membres présents.

 

 

Article 18

Les statuts présents entreront en vigueur toute suite après leur acceptation par l‘assemblée générale, le 15 juin 2005. Toutes les fonctions dans l’association sont à disposition tant aux femmes qu‘aux hommes.

 

 

Statuts adoptés en séance constitutive du 15 juin 2005.

 

 

 

 

 

 

 

 

___________________                        ___________________                        ___________________

David Chabbey                                        Hervé Savioz                                             Julien Bétrisey

Président                                                  Secrétaire                                                 Caissier

 

 
Osso Solutions Open Source Sion Valais